Sciences humaines
(Programme français)
(Programme d'immersion française)
Droit canadien, 12e année
Programme d’études – Cadre curriculaire
Document complet (
4,2 Mo)
Le droit est l’ensemble des principes servant de règles juridiques, établies et mises en application par les gouvernements pour régir la conduite des membres de la société et leurs rapports entre eux.
Étudier le droit donne aux élèves l’occasion d’acquérir des connaissances et des compétences qui leur seront utiles durant toute leur vie citoyenne. En effet, une connaissance pratique du système juridique canadien à travers l’étude de ses concepts fondamentaux constitue un élément important à posséder afin de jouer un rôle actif et positif au sein d’une société démocratique. En plus d’aider les élèves à mieux comprendre la pertinence de la loi dans la vie de tous les jours, ce cours les encourage à développer leur jugement critique et à se former une opinion sur des questions de droit ou de résolution de litiges à partir d’études de cas, de procès simulés, de visites au tribunal, de présentations par des invités ou de débats sur des sujets d’actualité.
Le programme d’études Droit canadien 12e année présente les composantes essentielles du droit canadien : les principes fondamentaux du droit, la Charte canadienne des droits et libertés, le droit pénal, le droit civil et le droit de la famille. Enfin, il est attendu que les élèves auront l’occasion d’approfondir leurs compétences dans un domaine particulier en choisissant parmi les sujets suivants : le droit international, les droits de la personne, le droit et les mineurs, le droit du travail et le droit environnemental.
Document en sections
Pages liminaires ( 3,9 Mo)
Table des matières ( 98 Ko)
Remerciements ( 81 Ko)
Introduction ( 131 Ko)
Module 1 : Les principes fondamentaux du droit ( 91 Ko)
Module 2 : La Charte canadienne des droits et libertés ( 104 Ko)
Module 3 : Le droit pénal ( 109 Ko)
Module 4 : Le droit civil ( 74 Ko)
Module 5 : Le droit de la famille ( 74 Ko)
Module 6 : Apprentissage par enquête ( 91 Ko)
Thème 6A : Le droit international ( 91 Ko)
Thème 6B : Les droits de la personne ( 91 Ko)
Thème 6C : Le droit et les mineurs ( 92 Ko)
Thème 6D : Le droit du travail ( 91 Ko)
Thème 6E : Le droit environnemental ( 74 Ko)
